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Les codes d'exonération dans Vitaxi


Les codes d'exonération peuvent avoir un nom différent suivant les logiciels ou les interlocuteurs.
Afin d'aider chacun à pouvoir s'y retrouver, à pouvoir dialoguer avec d'autres personnes même si celles-ci n'utilisent pas les appellations que Vitaxi, voici la table de codes d'exonération ainsi que leur valeur correspondante.

Les différents codes d'exonération sont affichés dans le menu #701# Exonération lors de la création d'un trajet.

Cet écran n'est proposé que si vous avez sélectionné un remboursement à 100% dans l'écran #097# Remboursement.

Code Libellé dans le menu
4 ALD
5 Exonéré, invalidité
0 Hospitalisation
2 Séjour sup. 30j
3 Soins particuliers
7 Prévention

Cette exonération n'est pas dans le même ècran !

9

Pour utiliser ce code d'exonération, vous devez sélectionner FSV ou FSI dans l'écran précédent (écran #097# Remboursement).
(l'utilisation de ce code d'exonération entraîne un taux de remboursement à 80 %)

CMU et AME ne sont pas des codes d'exonérations mais un changement d'organisme destinataire.
Maternité et Accident du travail ne sont pas des codes d'exonérations mais des natures d'assurance.
Alsace-Moselle patient avec une nature d'assurance "13", remboursement à 90%.