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Codes d'exonération |
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Les codes d'exonération dans Vitaxi |
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Les codes d'exonération peuvent avoir un nom différent suivant les logiciels ou les interlocuteurs. Afin d'aider chacun à pouvoir s'y retrouver, à pouvoir dialoguer avec d'autres personnes même si celles-ci n'utilisent pas les appellations que Vitaxi, voici la table de codes d'exonération ainsi que leur valeur correspondante. Les différents codes d'exonération sont affichés dans le menu #701# Exonération lors de la création d'un trajet.![]() #097# Remboursement .
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Code | Libellé dans le menu |
4 | ALD |
5 | Exonéré, invalidité |
0 | Hospitalisation |
2 | Séjour sup. 30j |
3 | Soins particuliers |
7 | Prévention |
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Cette exonération n'est pas dans le même ècran ! |
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9 |
Pour utiliser ce code d'exonération, vous devez sélectionner FSV ou FSI
dans
l'écran précédent (écran #097# Remboursement ).(l'utilisation de ce code d'exonération entraîne un taux de remboursement à 80 %) |
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CMU et AME ne sont pas des codes d'exonérations mais un
changement d'organisme destinataire. Maternité et Accident du travail ne sont pas des
codes d'exonérations mais des natures d'assurance.Alsace-Moselle patient avec une nature d'assurance "13", remboursement à 90%. |